Editeur du site
Le présent site, présenté sous le nom Aussant François, est édité par AUSSANT FRANCOIS EURL.
Siège social : LE BOIS GAUTIER 35500 TAILLIS
Identification de l’entreprise
Dénomination sociale
Nom de présentation du site
Forme juridique
Siège social
SIREN
SIRET du siège
TVA intracommunautaire
Aussant François EURL
Aussant François
EURL
LE BOIS GAUTIER 35500 TAILLIS
509336459
50933645900011
FR11509336459
Cordonnées
téléphone : 06 07 06 12 59
Directeur de publication
François Aussant, gérant et associé indéfiniment responsable
Conception et maintenance du site
La conception et la maintenance du site sont assurées par SIPCO.
SIPCO
12 rue des artisans
35500 Vitré, France
SIRET : 324 094 580 00051
TVA intracommunautaire : FR81324094580
Téléphone : 02 99 76 16 16
E-mail : contact@sipco.fr
Site : sipco.fr
Hébergement
L’exploitation technique du site est assurée par SIPCO.
L’infrastructure serveur est fournie par :
Hetzner Online GmbH
Industriestraße 25
91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone : +49 9831 505-0
Site : hetzner.com
les serveurs utilisés sont situés en Allemagne.
Propriété intellectuelle
Les éléments composant ce site, notamment sa structure, ses textes, ses graphismes, ses photographies, ses logos et son identité visuelle, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Certains éléments visuels proviennent de banques d’images ou de ressources tierces et sont utilisés conformément aux licences ou autorisations applicables. Ils demeurent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
Sauf autorisation du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation de ces éléments est interdite.
Les marques, logos et signes distinctifs mentionnés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
Aussant François veille à présenter des informations aussi exactes et à jour que possible. Des erreurs, omissions ou évolutions peuvent néanmoins intervenir. Les informations du site sont générales et ne remplacent pas l’étude d’une situation ou d’un projet particulier.
Le site peut contenir des liens vers des services externes. Aussant François ne contrôle pas leur contenu, leur disponibilité ni leurs propres pratiques de confidentialité.
Données personnelles
Les traitements réellement mis en œuvre et les droits des personnes sont détaillés dans la politique de confidentialité.
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